Mentions légales

Si t'as pas lu tout ça, t'as pas le droit de râler en fait. Donc assure-toi de bien tout avoir lu, pis en plus, tu peux peut-être apprendre deux trois trucs au passage sur comment j'ai crée mon bordel... (Ce site, toussa, toussa...)

Ce site est publié par Alice Kara pour AK éditions.

Son contenu ne peut être reproduit sans autorisation.

Numéro de Siret : 533116125 00014 (Auto-entreprise)

APE : 9609Z

Domiciliation : Apt 2562 bâtiment G1, Avenue Maréchal Juin, 81000 Albi

Contact : akeditions(at)gmail.com

Téléphone : 05.63.36.84.54

Hébergeur du site : O2Switch

Plateforme : WordPress, OptimizePress 2.0

N° de déclaration à la CNIL : Numéro de déclaration : 2003000

 

Droits de propriété intellectuelle :

 

L’ensemble des droits de propriété intellectuelle liés site www.alicekara.com  appartiennent à Alice Kara et AK éditions. Ces droits incluent entre autre le contenu, l’ensemble des pages, les articles, les images, les créations, les graphiques ou tout autre contenu qui pourra être ajouté à ce site à compter de sa création. L’ensemble des photos ou images de ce site appartiennent à Alice Kara ou sont issus d’une licence commerciale.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation écrite et expresse d'Alice Kara est interdite et entraînera des poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil. (sans préjudice de poursuites devant les tribunaux pénaux). Toute représentation ou reproduction non autorisée, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.

La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une oeuvre de l'esprit quelle que soit son genre (littéraire, musical ou artistique), sa forme d'expression (orale ou écrite), son mérite ou sa finalité (but artistique ou utilitaire).

Le droit d'auteur couvre donc toute création de l'esprit, qu'elle soit une oeuvre littéraire (livres, journaux, pièces de théâtre, logiciels, site web, etc.), une oeuvre d'art (peinture, sculpture, photographie, image infographiée, architecture, etc.), une oeuvre musicale ou audiovisuelle, dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle est l'expression de la personnalité de l'auteur. Ainsi ne tombent pas sous la protection du droit d'auteur les créations de l'esprit purement conceptuelles telles qu'une idée, un concept, un mot du langage courant, ou une méthode.

D'après les article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l'année civile du décès de l'auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits. Au-delà de cette période, les oeuvres entrent dans le domaine public. Toutefois, en cas de litige, il est nécessaire de pouvoir apporter une preuve de l'existence de l'oeuvre à une date donnée, soit en ayant effectué préalablement un dépôt auprès d'un organisme habilité, soit en ayant rendu l'oeuvre publique et en étant en moyen de le prouver.

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :  
 L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul  
 fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif  
 et opposable à tous.  
 Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral,  
 ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].
Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :  
 L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre  
 sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.  
 Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits  
 pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

 

(En gros, si tu copies, tu dois pas t'étonner de recevoir des poursuites)

 

Litiges :

Ces mentions légales sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux français. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Liens hypertextes et cookies :

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Déclaration à la CNIL

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  •  Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site internet alicekara.com.
  •  Alice Kara se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Article 2 : Disponibilité des produits et services

  • Les RDV pour les services (BOOSTERS) sont fixés entre les deux parties (Alice Kara ou une personne de son équipe et la personne qui souhaite en bénéficier) après paiement. Par téléphone, ou via le formulaire reçu quelques jours ouvrés après le paiement, ou via la plateforme agenda en ligne. Les RDV peuvent se faire du mardi au vendredi, de 14h à 19h. Il peut y avoir un délai d'attente, en moyenne 3 semaines. Ce délai varie en fonction des demandes du moment.  Pour toute demande spécifique d'horaire hors cadre défini, merci de le préciser au moment de l'achat dans la section prévue à cet effet au moment du paiement Paypal, et aussi par téléphone. (Des RDV peuvent être accordés le matin, après entente préalable)
  • Notre temps est précieux et le votre aussi ! Veuillez nous aviser 24 heures à l’avance si vous n’êtes pas en mesure de vous présenter à votre rendez-vous. Tout rendez-vous non annulé 24h avant l'heure fixée est considéré comme du, et ne sera pas remboursé.

Alice Kara se réserve la possibilité de refuser des demandes, en cas d'incompatibilité d'humeur, ou si elle sent qu'elle n'est pas la meilleure accompagnante possible pour la personne qui en fait la demande. Un remboursement sera alors proposé et effectué dans les 24h suivant le refus.

 

  •  Les produits (EBOOKS) sont livrés immédiatement après achat. Les instructions d’accès sont envoyées par e-mail immédiatement après l’achat.
  • Les produits (PROGRAMMES) sont livrés en fonction de leurs spécificités qui sont :

LIFE BOOSTER : Au 1er du mois. Les vidéos apparaissent au fur et à mesure du mois suivant le paiement, via une section membre sur ce site. Les produits (vidéos, pdf, audios) disparaissent et se renouvellent chaque mois pour tous les membres identiquement afin de conserver leur efficacité pour tous. Ils sont disponibles à vie sur ce site, ou si ce site venait à disparaître, il vous sera proposé un option de téléchargement sur votre appareil personnel.

La détox spirituelle : Des webinaires seront organisés (un total de 6) et chaque participants recevra une notification par mail avec ses codes d'accès, et les horaires et liens lui permettant d'accéder à l'espace dédié en direct. Les replays seront disponibles via une section membre sur ce site. Ils sont disponibles à vie sur ce site, ou si ce site venait à disparaître, il vous sera proposé un option de téléchargement sur votre appareil personnel.

Le Boddy Buddy : Les produits sont disponibles immédiatement après achat via une section membre sur ce site. Ils sont disponibles à vie sur ce site, ou si ce site venait à disparaître, il vous sera proposé un option de téléchargement sur votre appareil personnel.

Le Grand A : Les produits sont disponibles immédiatement après achat via une section membre sur ce site. Ils sont disponibles à vie sur ce site, ou si ce site venait à disparaître, il vous sera proposé un option de téléchargement sur votre appareil personnel.

Article 3 : Prix

Alice Kara se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Article 4 : Modalités de Paiement et Sécurisation

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Article 5 : Modalités de livraison et délais de livraison

Les produits sont livrés électroniquement sous forme de téléchargements ou d’accès à une zone membres.

Les livres vous sont envoyés par la poste, protégés par une enveloppe à bulles. Le tarif est de 3.90€. Alice Kara ne saurait être tenue responsable en cas de grève, d'intempéries, d’apocalypse zombies, ou autre, occasionnant un délai ou un retard de la poste ou du service d'envoi.

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A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 7 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé.

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