Mentions légales et CGV

Si t'as pas lu tout ça, t'as pas le droit de râler en fait. Donc assure-toi de bien tout avoir lu, pis en plus, tu peux peut-être apprendre deux trois trucs au passage sur comment j'ai crée mon bordel... (Ce site, toussa, toussa...)

Ce site est publié par Alice Kara pour AK éditions.

Son contenu ne peut être reproduit sans autorisation.

Numéro de Siret : 533116125 00014 (Auto-entreprise)

APE : 9609Z

Domiciliation : Apt 2562 bâtiment G1, Avenue Maréchal Juin, 81000 Albi

Contact : alicekara@alicekara.com

Téléphone : 05.63.36.84.54

Hébergeur du site : O2Switch

Plateforme : WordPress, OptimizePress 2.0

N° de déclaration à la CNIL : Numéro de déclaration : 2003000

 

Droits de propriété intellectuelle :

 

L’ensemble des droits de propriété intellectuelle liés site www.alicekara.com  appartiennent à Alice Kara et AK éditions. Ces droits incluent entre autre le contenu, l’ensemble des pages, les articles, les images, les créations, les graphiques ou tout autre contenu qui pourra être ajouté à ce site à compter de sa création. L’ensemble des photos ou images de ce site appartiennent à Alice Kara ou sont issus d’une licence commerciale.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation écrite et expresse d'Alice Kara est interdite et entraînera des poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil. (sans préjudice de poursuites devant les tribunaux pénaux). Toute représentation ou reproduction non autorisée, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.

La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une oeuvre de l'esprit quelle que soit son genre (littéraire, musical ou artistique), sa forme d'expression (orale ou écrite), son mérite ou sa finalité (but artistique ou utilitaire).

Le droit d'auteur couvre donc toute création de l'esprit, qu'elle soit une oeuvre littéraire (livres, journaux, pièces de théâtre, logiciels, site web, etc.), une oeuvre d'art (peinture, sculpture, photographie, image infographiée, architecture, etc.), une oeuvre musicale ou audiovisuelle, dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle est l'expression de la personnalité de l'auteur. Ainsi ne tombent pas sous la protection du droit d'auteur les créations de l'esprit purement conceptuelles telles qu'une idée, un concept, un mot du langage courant, ou une méthode.

D'après les article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l'année civile du décès de l'auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits. Au-delà de cette période, les oeuvres entrent dans le domaine public. Toutefois, en cas de litige, il est nécessaire de pouvoir apporter une preuve de l'existence de l'oeuvre à une date donnée, soit en ayant effectué préalablement un dépôt auprès d'un organisme habilité, soit en ayant rendu l'oeuvre publique et en étant en moyen de le prouver.

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :  
 L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul  
 fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif  
 et opposable à tous.  
 Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral,  
 ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].
Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :  
 L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre  
 sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.  
 Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits  
 pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

 

(En gros, si tu copies, tu dois pas t'étonner de recevoir des poursuites)

 

Litiges :

Ces mentions légales sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux français. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Liens hypertextes et cookies :

Ce site utilise des liens hypertextes, qui redirigent vers des sites tiers, et malgré le soin apporté par Alice Kara sur la sélection de ces sites externes, elle ne peut être tenue responsable du contenu publié par ces tiers.

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Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.alicekara.com  a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).  Le fichier porte le numéro: (en cours)

En conséquence, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de radiation des informations communiquées par simple demande à l’adresse akeditions(at)gmail.com

Confidentialité des données transmises :

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers. Elles permettent de vous faire parvenir des courriels pour vous informer de l’actualité du site et/ou de réaliser les prestations pour lesquelles vous avez payées.

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

Précautions technique :

Nous avons apporté le plus grand soin à la création et à la mise en place de ce site. Nous vous recommandons d’utiliser des navigateurs dans leur dernière version. La propriétaire du site ne saurait être responsable de l’implantation de virus, vers, trojans, …  Liés à une utilisation non sécurisée du site.

 

CONFIDENTIALITÉ : 

Alice Kara et tous les membres de l'équipe dite "Team NawAK" impliqués au moment de la réservation de toute prestation de coaching ou de programme s'engagent à ce que les échanges soient strictement confidentiels. Aucune information personnelle ne sera jamais divulguée. Cela s'appelle "le secret professionnel" et nous sommes très à cheval là dessus. Un coach n'y est pas assujetti par la loi, mais nous nous y engageons. Ce qui se passe en séance, reste en séance. Que ces échanges aient lieu soit par téléphone, vidéo skype, ou Zoom, ou par échanges de courrier électronique ou sms/textos sont uniquement réservés à usage privé, hors demande explicite d'une autorité juridique ou médicale ayant les moyens de nous faire parler.

 

Conditions générales de vente :

 

Article 1 : Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente

  •  Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site internet alicekara.com.
  •  Alice Kara se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Article 2 : Disponibilité des produits et services

  • Les RDV pour les services (BOOSTERS) sont fixés entre les deux parties (Alice Kara ou une personne de son équipe et la personne qui souhaite en bénéficier) après paiement. Par téléphone, ou via le formulaire reçu quelques jours ouvrés après le paiement, ou via la plateforme agenda en ligne. Les RDV peuvent se faire du mardi au vendredi, de 14h à 19h. Il peut y avoir un délai d'attente, en moyenne 3 semaines. Ce délai varie en fonction des demandes du moment.  Pour toute demande spécifique d'horaire hors cadre défini, merci de le préciser au moment de l'achat dans la section prévue à cet effet au moment du paiement Paypal, et aussi par téléphone. (Des RDV peuvent être accordés le matin, après entente préalable)
  • Notre temps est précieux et le votre aussi ! Veuillez nous aviser 48 heures à l’avance si vous n’êtes pas en mesure de vous présenter à votre rendez-vous. Tout rendez-vous non annulé 48h avant l'heure fixée est considéré comme du, et ne sera pas remboursé.

Alice Kara se réserve la possibilité de refuser des demandes, en cas d'incompatibilité d'humeur, ou si elle sent qu'elle n'est pas la meilleure accompagnante possible pour la personne qui en fait la demande. Un remboursement sera alors proposé et effectué dans les 24h suivant le refus.

 

  • Les produits (EBOOKS) sont livrés immédiatement après achat. Les instructions d’accès sont envoyées par e-mail immédiatement après l’achat.
  • Les produits (PROGRAMMES) sont livrés en fonction de leurs spécificités qui sont :

LIFE BOOSTER : Au 1er du mois. Les vidéos apparaissent au fur et à mesure du mois suivant le paiement, via une section membre sur ce site. Les produits (vidéos, pdf, audios) disparaissent et se renouvellent chaque mois pour tous les membres identiquement afin de conserver leur efficacité pour tous. Ils sont disponibles à vie sur ce site, ou si ce site venait à disparaître, il vous sera proposé un option de téléchargement sur votre appareil personnel.

La détox spirituelle : Des masterclasses seront organisés (un total de 6) et chaque participants recevra une notification par mail avec ses codes d'accès, et les horaires et liens lui permettant d'accéder à l'espace dédié en direct. Les replays seront disponibles via une section membre sur ce site. Ils sont disponibles à vie sur ce site, ou si ce site venait à disparaître, il vous sera proposé un option de téléchargement sur votre appareil personnel.

Le Buddy Body : Les produits (emails, vidéos, audios, PDFs et autre documents) sont envoyés chaque semaine. L'envoi automatique se déclenche après l'achat et l'inscription via une section membre dédiée au programme, sur ce site. Ils sont disponibles à vie sur ce site, ou si ce site venait à disparaître, il vous sera proposé un option de téléchargement sur votre appareil personnel.

Le Grand A : Les produits sont disponibles immédiatement après achat via une section membre sur ce site. Ils sont disponibles à vie sur ce site, ou si ce site venait à disparaître, il vous sera proposé un option de téléchargement sur votre appareil personnel.

Article 3 : Prix

Alice Kara se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Article 4 : Modalités de Paiement et Sécurisation

Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire, Paypal ou Stripe. Le paiement est sécurisé. Les paiements s'effectuent via des paniers d'achat, WooCommerce, OptimizePress, EventsFrame, BookLikeABoss, ou ThriveCart.

Les produits avec liens affiliés sont gérés par les sites tiers désignés. (Amazon, Spreadshirt, et Ulla par exemple)

 

Article 5 : Modalités de livraison et délais de livraison

Les produits sont livrés électroniquement sous forme de téléchargements ou d’accès à une zone membres.

Les livres vous sont envoyés par la poste, protégés par une enveloppe à bulles. Le tarif est de 3.90€. Alice Kara ne saurait être tenue responsable en cas de grève, d'intempéries, d’apocalypse zombies, ou autre, occasionnant un délai ou un retard de la poste ou du service d'envoi.

Les produits affichés comme étant affiliés ou reroutant vers des sites tierces sont envoyés par les sites sur lesquels sont effectuées les commandes directement. (Amazon, Spreadshirt, Ulla...)

Article 6 : Responsabilité

– Alice Kara et AK éditions ne sauraient être tenus pour responsables de l’inexécution du contrat conclu à l’occasion de cas fortuit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et /ou communications, d’inondation, d’incendie, actes de terrorisme, faits de guerre. Alice Kara n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.

Article 7 : Droit de rétractation / Retour de produits

Aucun remboursement n’est effectué après téléchargement du produit commandé.

A titre informatif, en France, l’Article L121-20-2 du Code de la Consommation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur” (alinéa 5).
En France, le droit de rétractation légal de 7 jours est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES POUR LES CONFÉRENCES ET MASTERCLASSES

 

Article 8 : Le prestataire


La prestation définie par le contrat d’intervention sera effectuée par Alice Kara, conférencière professionnelle internationale, ou une tierce personne qualifiée si spécifié au préalable, suivant les conditions prévues aux présentes. Le prestataire s'engage à mettre en œuvre tout son savoir-faire pour réaliser l'intervention qui lui est confiée. Il s'engage à solliciter du client toutes les informations nécessaires à l'accomplissement de son intervention. Il s'engage également à informer le client de toutes les contraintes et besoins liés à sa mission. AK éditions et le consultant / conférencier désigné pour la présente mission réaliseront cette dernière librement. En aucun cas, Alice Kara et/ou le consultant ne sont, en quelque manière que ce soit, assujettis au client par quelconque lien de subordination. Pour la réalisation et la durée de la mission, le client aura pour unique interlocuteur Alice Kara et/ou un représentant d’Alice Kara. En cas de difficulté ou de retard constatés dans l'accomplissement de la mission, le client devra en informer Alice Kara et AK éditions sans délai.

 

Article 9 : Honoraires


Le client reconnaît être informé que les honoraires et frais dus à l'exécution de la prestation réalisée par le consultant / conférencier, seront facturés par Alice Kara. Il s'engage à verser à Alice Kara lesdits honoraires et frais tels qu'indiqués sur le contrat d’intervention ou sur le devis. Les frais de déplacements, de restauration et d'hébergement sont à la charge du client.


Article 10 : Confidentialité


Le/les consultants / conférencier(s) s'engage(nt) à considérer comme confidentielles, et entrant dans le champ d'application du secret professionnel auquel il est tenu, les informations de toutes natures relatives notamment aux activités du client, à son organisation et à son personnel, que l'exécution de l'intervention l'amènerait à connaître. Il s'engage au travers d’Alice Kara à ne pas divulguer lesdites informations confidentielles, sauf autorisation expresse préalable et écrite du client et en tout état de cause, à respecter la présente clause de confidentialité aussi longtemps que lesdites informations n'auront pas été portées à la connaissance de tiers par le client lui-même.


Article 11 : Responsabilité / obligation de moyens


Alice Kara serait dégagée de toute responsabilité dans le cas où le client ne fournirait pas au consultant l'ensemble des informations nécessaires à l'exécution de sa mission. Le contrat n'institue aucun lien de subordination, ne confère aucun mandat ni ne crée aucune société commune ou association entre Alice Kara et le client.

Alice Kara ne sera en aucun cas impliqué dans la gestion des affaires du client.

 

Article 12 : Résiliation


Le contrat d'intervention ne pourra être résilié que par lettre recommandée avec accusé de réception par l'un ou l'autre des parties dans les conditions suivantes :

 

  • Avant le début de l'exécution de la mission en respectant le préavis indiqué ci-dessous.
  • Durant l'exécution de la mission en respectant le préavis d'une durée double de celle indiquée ci-dessous.
  • Toute résiliation fera l'objet d'une facturation de 50% du montant de la prestation.
  • Si la résiliation a lieu 1 mois avant la date de la prestation, le client s'engage à verser 70% de la prestation.
  • Si la résiliation à lieu moins de 1 mois avant la date de la prestation, le client s'engage à verser 100% de la prestation.

Dans tous les cas, Alice Kara et Ak éditions prendront les dispositions nécessaires à la facturation des travaux déjà réalisés et/ou des dépenses engagées en vue de la réalisation de l'intervention.

 

Article 13 : Droit applicable - Litiges éventuels

Le droit applicable au présent contrat est le droit français. Tout différent découlant du présent contrat sera soumis, à défaut d'accord amiable, aux tribunaux compétents du siège social d’Alice Kara.

 

 

Infos Editeur :

AK éditions

Apt 2562 bâtiment G1

Avenue Maréchal Juin

81 000 Albi